Michaël Poyet

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Michaël POYET
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2022-09-01"
president
JORFTEXT000045973342(source JORF)
nomination
29 Juin 202229/06/2022
De: Michaël POYET
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2022-09-01"
JORFTEXT000045792693(source JORF)
réintégration
13 Mai 202213/05/2022
De: Michaël POYET
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000045792693(source JORF)
affectation
13 Mai 202213/05/2022
De: Poyet (Michaël)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
date_debut="2020-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000042138663(source JORF)
cessation de fonction
23 Juillet 202023/07/2020
De: Poyet (Michaël)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
date_debut="2018-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000037252723(source JORF)
désignation
27 Juillet 201827/07/2018
De: Poyet (Michaël)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
rapporteur général auprès de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2016-03-01"
JORFTEXT000032291421(source JORF)
cessation de fonction
25 Mars 201625/03/2016
De: Poyet (Michaël)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2016-03-01"
JORFTEXT000031922483(source JORF)
réintégration
28 Janvier 201628/01/2016
De: Poyet (Michaël)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000031922483(source JORF)
affectation
28 Janvier 201628/01/2016
De: Michaël Poyet
université Paris-XI
Objet:
professeur associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
duree="trois ans"
JORFTEXT000029075256(source JORF)
nomination
14 Juin 201414/06/2014
De: Michaël POYET
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
rapporteurs devant la commission de déontologie
rapporteurs
1° Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Commission de déontologie
JORFTEXT000027514132(source JORF)
nomination
07 Juin 201307/06/2013
De: Poyet (Michaël)
administrateur civil hors classe
Objet:
rapporteur général auprès de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2012-10-01"
JORFTEXT000026729118(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Poyet (Michaël)
commissaire lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au grade de premier conseiller
date_debut="2011-12-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000024814454(source JORF)
intégration
20 Novembre 201120/11/2011
De: Michaël POYET
premier conseiller au tribunal administratif de Versailles
Objet:
rapporteurs devant la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000022744166(source JORF)
nomination
27 Août 201027/08/2010
De: Michaël POYET
premier conseiller au tribunal administratif de Versailles
Objet:
rapporteurs devant la commission de déontologie
Groupe:
Commission de déontologie
JORFTEXT000022451531(source JORF)
nomination
09 Juillet 201009/07/2010
De: Poyet (Michaël)
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
date_debut="2010-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000021709590(source JORF)
affectation
19 Janvier 201019/01/2010
De: Poyet (Michaël)
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel pour occuper un emploi de premier conseiller
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000021136593(source JORF)
affectation
11 Octobre 200911/10/2009
De: Poyet (Michaël, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Poyet (Michaël, Philippe)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Poyet (Michaël, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Poyet (Michaël, Philippe)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Poyet (Michaël, Philippe)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1992
JORFTEXT000000162807(source JORF)
nomination
20 Octobre 199220/10/1992
De: Poyet (Michaël, Philippe)
option Terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1992 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000175911(source JORF)
inscription
02 Septembre 199202/09/1992
De: Poyet (Michaël, Philippe)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1992
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000176099(source JORF)
admissibilité
28 Août 199228/08/1992

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